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CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE

Soucieux de maintenir sa notoriété et la meilleure qualité de service à ses clients, KINZIGER SAS rappelle que la consultation et/ou l’utilisation du site ek-sas.com implique l’acceptation et le respect des conditions ci-dessous mentionnées ainsi que des lois applicables en France en matière de communication sur le réseau Internet.

MARQUES

Les termes « EK » ou « EK SAS » ou « KINZIGER SAS » définissent la société KINZIGER SAS.
Toutes les marques citées sur le site ek-sas.com et notamment :

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BON USAGE – RESPONSABILITÉ

Le site ek-sas.com a pour objectif de présenter la vision de notre entreprise, son expertise, les services qu’elle propose ainsi que les dernières réalisations qu’elle a eu l’occasion de réaliser pour ses clients. Les éléments d’information consultables peuvent prendre les formes suivantes :

textes sous forme de présentations PDF, Flash, PowerPoint, Excel, Word,…
photographies, illustrations, graphismes, images sous toutes ses formes,…
films, bandes sonores,…
documents « zippés »,…

ci-après dénommés les Documents (cette liste est non exhaustive). En tout état de cause, il est rappelé que :

les Documents et plus généralement le contenu du site ek-sas.com sont uniquement consultables.
les Documents et plus généralement le contenu du site ek-sas.com ne sont pas contractuels.

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KINZIGER SAS ne garantit pas l’exactitude des informations qu’elle met en ligne sur son site ek-sas.com même si elle s’efforce d’y parvenir. A ce titre, notre entreprise n’est en aucun cas responsable des éventuels dommages ou pertes que chacun peut subir après consultation de ces informations ; se réserve le droit de modifier, à tout moment, tout ou partie du site ek-sas.com. Toute modification entrera en vigueur à compter de sa mise en ligne sur le site précité. L’utilisateur sera supposé avoir accepté cette modification pour la suite de sa consultation décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site ou pour toute défaillance de communication. Notre entreprise ne garantit pas que le serveur hébergeant le site ek-sas.com soit exempt de virus ou qu’il puisse survenir un problème technique pouvant endommager les composants ou les données stockés dans l’ordinateur de l’utilisateur.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

En accord avec les lois nationales et internationales régissant le droit d’auteur et la propriété intellectuelle (ou autres droits similaires), l’exploitation, l’utilisation, la reproduction, la diffusion, la commercialisation, l’extraction ou la modification de tout ou partie des éléments se trouvant dans le site ek-sas.com est strictement interdite. Notre entreprise ne cède aucun droit de propriété intellectuelle sur les Documents et plus généralement sur le contenu du site ek-sas.com, quelle qu’en soit la forme. Conformément aux règles de « Bon usage » ci-dessus mentionnées, la consultation des Documents ne peut s’interpréter comme une cession, même partielle ou temporaire, des droits de reproduction, de représentation et d’adaptation de tout ou partie des textes, présentations méthodologiques ou éléments visuels ou graphiques composant le site ek-sas.com. Les conditions d’exploitation qui s’attachent aux Documents et plus généralement au contenu du site ek-sas.com sont les suivantes : DROITS RESERVÉS – TEXTES, ELEMENTS VISUELS, GRAPHIQUES OU SONORES UNIQUEMENT CONSULTABLES SUR LE SITE INTERNET EK SAS. REPRODUCTION ET/OU DIFFUSION INTERDITE. En cas d’autorisation de reproduction et/ou de diffusion exceptionnellement consentie par KINZIGER SAS à l’appui d’un accord préalable et écrit, la mention suivante doit impérativement être mentionnée : COPYRIGHT © 2019 KINZIGER SAS. All trade marks registered. All rights reserved.

DROITS À L’IMAGE

Les personnes, représentées sur les photos et films publiés sur le site ek-sas.com ont consenti à l’usage de leur image dans le cadre des prestations réalisées pour nos clients. Les salariés et dirigeants de KINZIGER SAS dont l’image est utilisée sur le site ek-sas.com ont consenti à l’utilisation de ces documents iconographiques dans le cadre dudit site et uniquement dans ce cadre. A défaut d’un accord écrit préalablement consenti par les clients et/ou de KINZIGER SAS, l’utilisation de l’image des personnes précitées est donc strictement interdite à quelque titre que ce soit.

INFORMATIONS COLLECTÉES – CONFIDENTIALITÉ

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LIENS HYPERTEXTES

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ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Les présentes conditions d’utilisation du site ek-sas.com sont soumises, tant pour leur interprétation que pour leur exécution, au Droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

ÉDITEUR

KINZIGER SAS
2 rue du rond des fées
77750 SAINT OUEN SUR MORIN
France
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